Hypothèses générales
Les ergothérapeutes libéraux ne sont pas conventionnés avec l'Assurance Maladie. Ils sont rattachés à la CIPAV pour la retraite et à l'URSSAF pour les autres cotisations sociales. Depuis 2023, l'URSSAF collecte tout, y compris la CIPAV.
Régime 1 — Micro-BNC sans versement libératoire
Tu déclares ton CA, l'URSSAF prélève un pourcentage forfaitaire pour les cotisations sociales (URSSAF + CIPAV). Pour le fisc, tu bénéficies d'un abattement forfaitaire de 34% sur le CA (charges réputées), et tu es imposée selon ton TMI sur les 66% restants.
- Cotisations sociales : 26,1% du CA en 2026 (montée progressive : 21,1% en 2024, 23,1% au 01/07/2024, 24,6% en 2025, 26,1% en 2026 — décret 2024-484).
- Impôt : ton TMI × 66% du CA.
- Net dispo = CA × (1 − 26,1% − 66% × TMI).
- Tes charges réelles ne sont pas déduites (l'abattement de 34% en tient lieu). Si tes vraies charges dépassent 34% de ton CA, tu gagnes à passer en réel.
Régime 2 — Micro-BNC avec versement libératoire
Tu paies tes impôts en même temps que tes cotisations URSSAF, à un taux forfaitaire libératoire de 2,2% du CA pour les BNC. Conditions : revenu fiscal de référence du foyer N-2 inférieur à un plafond (≈ 27 478€/part en 2025).
- Cotisations sociales : 26,1% du CA (idem).
- Impôt : 2,2% du CA, libératoire.
- Net dispo = CA × (1 − 26,1% − 2,2%) = CA × 71,7%.
- Le TMI est ignoré dans le calcul (intégré au forfait 2,2%).
Régime 3 — BNC déclaration contrôlée (réel)
Obligatoire au-dessus de 77 700€ de CA, ou sur option. Tu déduis tes vraies charges, et tu es imposée et cotisée sur le bénéfice (CA − charges).
- Bénéfice = CA − charges déductibles (loyer, mutuelle pro, RC pro, logiciels, comptable, amortissements, etc.).
- Cotisations sociales ≈ 23% du bénéfice (URSSAF maladie + famille + CSG/CRDS + CIPAV retraite). En réalité, c'est progressif et oscille entre 22% et 28% selon le revenu — 23% est une moyenne réaliste.
- Impôt = TMI × (bénéfice − cotisations sociales).
- Net dispo = bénéfice × (1 − 23%) × (1 − TMI).
De ton net souhaité au CA nécessaire
CLEA fait le calcul à l'envers. Pour chaque palier (obligatoire et confortable), tu donnes ton net mensuel souhaité, on remonte jusqu'au CA annuel à facturer pour l'atteindre, en tenant compte de ton régime, de tes charges (en réel uniquement), et des taux.
Du CA aux patients/semaine
On retire d'abord les revenus issus des bilans (nb bilans/mois × 12 × tarif bilan). Le reste du CA est divisé par ton tarif séance pour obtenir le nombre de séances/an, puis divisé par le nombre de semaines effectivement travaillées. On rajoute les bilans par semaine pour avoir le total de patients/semaine.
Le palier "Confortable + projets"
Si tu remplis la section 04 — Projets à provisionner, on calcule pour chaque projet une provision mensuelle = montant total / nombre de mois. Toutes les provisions sont additionnées et ajoutées à ton net confortable. On recalcule alors le CA et les patients/semaine nécessaires pour absorber ce supplément. C'est le rythme que tu dois tenir le temps que tu finances ce que tu veux — voyage, formation, sabbatique, achat... Une fois le projet terminé, tu redescends au palier Confortable.
Limites assumées
CLEA est un outil indicatif. Le calcul réel d'URSSAF est progressif (taux variables selon revenu), les abattements et exonérations spécifiques (ZFU, ACRE, etc.) ne sont pas pris en compte, et le TMI est appliqué de façon plate alors qu'il est progressif par tranche. Pour ta situation exacte, parle-en à ton expert-comptable. Le chiffre que tu obtiens est juste à ±5% près dans la plupart des situations.